Mentions légales
Éditeur
Le site spote.developpement-durable.gouv.fr est édité par la direction du numérique au sein du secrétariat général du pôle ministériel transition écologique cohésion des territoires et mer (MTE MCT Mer).
Coordonnées
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Ministère de la Transition énergétique
Adresse : 244, Boulevard Saint Germain, 75007 Paris
Teléphone accueil : +33 1 40 81 21 22
Directeur de la publication
Direction du numérique du pôle ministériel.
Hébergement
Ce site est hébergé par la Direction du numérique du pôle ministériel.
Code source du site
Nous contacter pour toute demande relative au code source des éléments développés par le pôle ministériel. Le socle utilisé est le CMS SPIP dans sa version 4.0.*(https://www.spip.net/)
Accessibilité
Voir la déclaration d’accessibilité
Données personnelles et cookies
Voir les informations concernant les cookies utilisées sur ce site
Propriété intellectuelle et liens
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées sur spote.developpement-durable.gouv.fr
Les illustrations "Spoty" de Ministère de la Transition Ecologique sont mises à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.
En-dehors de ces illustrations, et sauf mention de propriété intellectuelle détenue par des tiers (notamment un crédit sur certaines images), les contenus de ce site sont proposés sous licence ouverte 2.0.
La mise en place de liens vers nos contenus et documents est cependant est à privilégier par rapport à la reproduction sur un site tiers. La mention explicite du site source design.numerique.gouv.fr est recommandée.